Dernière mise à jour : 3 novembre 2026
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Exploitant du site
Version anglaise du nom : For a Mindful Québec
Forme juridique : Personne morale sans but lucratif, constituée le 15 février 2024 en vertu de la partie III de la Loi sur les compagnies (RLRQ, c. C-38)
Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : 1179545687
Adresse : 5041, rue Boyer, Montréal (Québec) H2J 3E8, Canada
Courriel : [email protected]
Responsable de la publication : Lucie-Anne Fabien, administratrice
Conception et hébergement
Le site est conçu, réalisé et hébergé par :
SIREN : 104 721 675
SIRET du siège social : 104 721 675 00015
N° de TVA intracommunautaire : FR79 104 721 675
Adresse : 4, montée des Chevreuils, 38200 Jardin, France
Courriel : [email protected]
Les serveurs qui hébergent le site sont situés au Canada (Québec).
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site, notamment les textes, le manifeste, les photographies, le logo et la mise en page, est protégé par la Loi sur le droit d’auteur (L.R.C. 1985, ch. C-42). Il appartient à Pour un Québec conscient ou aux personnes et partenaires qui en ont autorisé l’utilisation.
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Contenu publié par les membres
Les responsables d’antenne régionale et les autres personnes autorisées peuvent publier des événements sur le site. Chaque personne demeure responsable du contenu qu’elle publie et doit détenir les droits nécessaires sur les textes et les images qu’elle transmet. Nous pouvons modifier ou retirer tout contenu contraire à la loi ou à la mission de l’organisme.
Adhésions, billets et paiements
Les adhésions et les billets d’événements peuvent être payés en ligne. Les prix sont affichés en dollars canadiens et les taxes applicables, le cas échéant, sont calculées au moment de la commande. Les paiements sont traités de façon sécurisée par notre fournisseur de paiement, Stripe : nous n’avons jamais accès au numéro complet de votre carte de crédit.
Les achats effectués par les consommatrices et consommateurs du Québec sont régis par la Loi sur la protection du consommateur (RLRQ, c. P-40.1), qui a préséance sur toute clause contraire.
Responsabilité
Nous faisons tout en notre pouvoir pour que l’information publiée sur le site soit exacte et à jour, sans toutefois pouvoir garantir l’absence d’erreurs ou d’interruptions.
Certains événements présentés dans le calendrier sont organisés par nos antennes régionales ou par des partenaires. Les renseignements qui les concernent (date, lieu, tarif, contenu) sont fournis par leurs organisateurs et peuvent changer; nous vous invitons à les confirmer auprès d’eux.
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Liens vers d’autres sites
Le site peut contenir des liens vers des sites externes, par exemple ceux de nos partenaires, des organisateurs d’événements ou nos pages de réseaux sociaux. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leurs pratiques en matière de renseignements personnels.
Renseignements personnels
La collecte, l’utilisation et la communication de vos renseignements personnels sont encadrées par notre politique de confidentialité, conforme à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (RLRQ, c. P-39.1), telle que modifiée par la Loi 25.
Droit applicable
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